top of page
Sans titre.png

Mentions légales

Responsabilité éditoriale

Le site afad07 est édité par :

Afad07

2 rue Laurent Bonnevay

69800 Saint-Priest

Tél : 04 78 60 77 64

RCS LYON 451 842 504
SARL au capital de 7 500€
TVA intracommunautaire FR5445184250400032

Responsable de la publication : Jean-Baptiste BEGUE, dirigeant

Réalisation et Hébergement

CAPIDEV

38 rue Raulin 

06 58 34 19 81

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site internet est protégé par les droits de propriété intellectuelle et notamment par le droit d’auteur. Toute reproduction de ces contenus est conditionnée à un accord explicite préalable, en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter.

Informations et exclusions

L’éditeur de ce site met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour des contenus. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’éditeur et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’éditeur du site n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur de ce site.

Informations et exclusions

L’éditeur de ce site s'engage à ce que les traitements de données personnelles qui y sont effectués soient conformes au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour en savoir plus, consultez la page Protection des données personnelles.

bottom of page